Podcast Séances Inovia : Jeter les bases avec Daniel Glazer



Le domaine de l’entrepreneuriat technologique est vaste, complexe et en constante évolution. Les Séances Inovia proposent une immersion dans cet univers, présentant des points de vue, des discussions et des témoignages de leaders de l’industrie. Nous sommes ravis de poursuivre la mini-série The Door to America, axée sur les stratégies et défis liés à l’expansion des entreprises sur le marché nord-américain.

Dans l’épisode d’aujourd’hui, nous nous penchons sur les considérations administratives et les coûts associés à l’expansion en Amérique du Nord avec notre invité Daniel Glazer, associé directeur du bureau de Londres chez Wilson Sonsini, expert en aide aux startups européennes à entrer sur le marché américain.

Animé par Mike McGraw, VP Principal chez Inovia, cet épisode aborde les complexités juridiques de l’expansion nord-américaine et offre une panoplie de conseils pratiques. Le texte suivant met en lumière quelques-uns des principaux points à retenir de cet épisode, bonne lecture !


Le cadre juridique : Le fondement de l’expansion américaine

Créer une entité américaine

Il est essentiel de comprendre la nécessité d’établir une entité américaine distincte lors de l’expansion sur le marché américain. Cette décision influence considérablement les implications fiscales, les risques de responsabilité et le respect du droit du travail. La stratégie d’expansion peut varier, allant des opérations à distance à l’embauche d’employés locaux, en passant par le partenariat avec des distributeurs basés aux États-Unis. Cependant, une présence physique, en particulier l’embauche de personnel, nécessite une entité américaine pour éviter les complexités liées à l’utilisation d’une compagnie mère européenne. Cette approche permet d’atténuer les obligations fiscales potentielles aux États-Unis, de protéger la compagnie mère des risques juridiques directs et de clarifier les réglementations européennes et américaines en matière d’emploi, qui se chevauchent souvent.

Lorsque l’on envisage une présence aux États-Unis, en particulier pour l’embauche d’employés sur place, il est indispensable d’élaborer un plan complet englobant les aspects juridiques, fiscaux, comptables, bancaires, l’assurance de l’entreprise, les salaires et les avantages sociaux. 

Conseil pratique : La création d’une entité américaine est une priorité pour gérer les problèmes de fiscalité, de responsabilité et de droit du travail lors de l’expansion aux États-Unis. Cette étape cruciale garantit la protection et l’efficacité des opérations sur le nouveau marché.

Le Delaware : L’État privilégié pour l’incorporation

Le Delaware est largement choisi pour la constitution d’une filiale américaine en raison de son environnement favorable aux entreprises, notamment grâce à son droit des affaires bien établi et à ses tribunaux spécialisés. Cet État est réputé pour son efficacité et sa rentabilité en matière de création d’entreprises, ce qui en fait un choix idéal pour les entreprises étrangères qui pénètrent sur le marché américain. L’infrastructure juridique du Delaware est conçue pour réduire les frictions dans le processus d’incorporation, ce qui facilite l’entrée des entreprises sur le marché. En outre, les investisseurs américains l’apprécient particulièrement parce qu’il s’agit d’une valeur sûre. 

Conseil pratique : Lorsque vous vous implantez aux États-Unis, envisagez d’opter pour la constitution d’une compagnie dans le Delaware afin de bénéficier d’un environnement juridique favorable aux entreprises et d’un processus de création simplifié. Ce choix stratégique peut faciliter la mise en place et la gestion de vos activités aux États-Unis.

Enregistrement et documentation spécifiques à l’État : Adaptation aux exigences locales

À mesure que les entreprises se développent aux États-Unis, il devient essentiel de s’adapter aux exigences juridiques et réglementaires propres à chaque État. Après avoir créé une filiale au Delaware, les entreprises doivent passer par des processus d’enregistrement supplémentaires dans les autres États où elles opèrent. Elles doivent également fournir des documents d’emploi spécifiques à chaque État. Lorsqu’une entreprise s’étend à de nouveaux États, cette approche garantit le respect des lois et des pratiques d’emploi diverses et complexes de l’État, ce qui est essentiel pour la conformité juridique et la protection des intérêts de l’entreprise dans les différentes juridictions. Ne vous attendez pas à ce qu’il s’agisse d’un simple copier-coller, des adaptations matérielles sont nécessaires.

Conseil pratique : Veillez à respecter les exigences légales de chaque État lors de votre expansion aux États-Unis. Il est essentiel d’adapter votre approche aux lois et à la documentation propres à chaque État pour que votre expansion soit réussie et juridiquement solide.

Options pour les employés : Aligner les incitatifs au-delà des frontières

Dans le paysage commercial américain, offrir des options d’achat d’actions aux employés n’est pas seulement une pratique courante, c’est aussi une pratique attendue. Cet aspect de la rémunération des salariés est particulièrement important aux États-Unis, où les employés sont généralement très intéressés par les options d’achat d’actions. Pour les entreprises basées au Royaume-Uni ou en Europe, il est habituel d’étendre ces plans d’options de la compagnie mère à leurs employés américains.

En outre, il est important de savoir que le traitement fiscal américain des options dans une compagnie non américaine est moins favorable aux salariés américains que le traitement fiscal des options dans une compagnie du Delaware. Toutefois, il est possible de remédier à cette situation en majorant simplement la rémunération des employés de manière à ce qu’ils se retrouvent au même niveau.

Conseil pratique : Les américains sont souvent bien informés et plus attentifs aux plans d’options. En outre, les options d’une compagnie non américaine sont imposées différemment, ce qui peut nécessiter des ajustements des politiques de rémunération européennes.

Assurance des entreprises et complexité de la paye

Aux États-Unis, il est essentiel de s’y retrouver dans le paysage des assurances professionnelles et des systèmes de paie pour assurer la réussite de l’entreprise. Contrairement à de nombreux pays européens, les États-Unis ne disposent pas d’un système de santé universel, ce qui a un impact significatif sur le coût global et la structure des rémunérations des employés. Le premier coût de l’expansion américaine est celui des employés, qui peuvent être beaucoup plus chers qu’en Europe, si l’on tient compte des salaires plus élevés, de l’assurance maladie, des prestations de retraite et des primes ou commissions potentielles.

Pour les entreprises en phase de démarrage ou de croissance, ces complexités peuvent être décourageantes. Les organisations professionnelles d’employeurs (PEO) jouent un rôle essentiel à cet égard, en permettant aux entreprises d’externaliser la gestion des salaires, des prestations de retraite et des besoins en matière d’assurance maladie. Les PEO réalisent des économies d’échelle et proposent des formules plus rentables et plus complètes que celles que les petites et moyennes entreprises pourraient négocier indépendamment, ce qui simplifie les charges administratives et garantit des avantages compétitifs aux employés américains.

Conseil pratique : La rémunération et les avantages sociaux des employés représentent le coût le plus important lors d’une expansion aux États-Unis. Il ne faut pas les sous-estimer.


Pour en savoir plus et comprendre les stratégies discutées avec Daniel Glazer, écoutez l’épisode complet. Poursuivez l’aventure avec nous ; notre prochain épisode promet une exploration détaillée des défis liés au financement dans le paysage du capital de risque nord-américain. Abonnez-vous pour ne rien manquer !